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Marques déposées par ROSSI Jean Louis
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROSSI Jean Louis

Numéro de dépôt :
1715093
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2021
Marque figurative de ROSSI Jean Louis

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 décembre 1991 par ROSSI Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROSSI Jean Louis domicilié(e) 25 rue Georges Doublet, Le Grand Pin du Righi - 06100 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715093.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2021.

ROSSI Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : LEROMUR , BETOTITAN , BETOFLOR , BETO.JARD , FLORIBLOC , Bé to plus , BETO.ATLAS , BETO.NAP


ROSSI Jean Louis - 25 rue Georges Doublet, Le Grand Pin du Righi - 06100 - NICE - France


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2001 n°2210168 - Publication au BOPI 2001-11-21

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483807 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07

Elément de construction en béton pour murs de soutènement, pour murs de parement, pour clôture, pour jardinière, pour piège à sons